La définition « officielle » de l’assurance-vie est un contrat par lequel, en contrepartie de primes, l'assureur s'engage à verser au souscripteur ou au tiers désigné par lui, une somme déterminée (capital ou rente) en cas de mort de la personne assurée ou de sa survie à une époque déterminée. (Picard M. et Besson A. Les assurances terrestres en droit français, tome 1, Le contrat d'assurance, LGDJ, 3ème édition n°449).

Cette réalité est toujours actuelle : On effectue des versements, on choisit les supports sur lesquels on souhaite que son capital soit positionné, et la compagnie d’assurance s’engage à vous reverser le capital en compte de votre vivant (demande de rachat partiel ou rachat total) ou en cas de décès (exécution de la clause bénéficiaire : versement à vos bénéficiaires déterminés). Vous le verrez dans notre rubrique « la fiscalité », l’assurance-vie offre la possibilité de constituer une épargne en toute franchise de fiscalité : les intérêts que vous percevez restent dans votre « enveloppe » assurance-vie et ne subissent pas, à l’inverse de certains autres placements (compte-titres, compte d’épargne bancaire, etc.), une fiscalité annuelle.

Plusieurs intervenants:

  • L'assureur, parti au contrat, s'engage principalement à verser la prestation assurée dès lors que le risque couvert est avéré.
  • Le souscripteur, comme l'assureur, est partie au contrat et son rôle principal est d’effectuer les versements sur le contrat.
  • L'assuré est la personne sur laquelle porte le risque assuré nécessairement lié à la durée de la vie humaine.
  • Le bénéficiaire est la personne qui recueille la prestation assurée. C’est vous qui le choisissez, qui pouvez modifier le ou les noms des bénéficiaires, gratuitement et de manière infinie.

Les qualités de souscripteur, d'assuré voire de bénéficiaire en cas de vie peuvent être cumulées par une même personne.

Véritable solution « tout terrain », l’assurance-vie est depuis de nombreuses années un outil de gestion de votre patrimoine au cœur des stratégies de nos clients, que l’on retrouve à toutes les étapes de la vie :

  • Réceptacle pour donation envers vos enfants ou petits-enfants (un mineur peut avoir, sous la représentation de ses représentants légaux, un contrat d’assurance-vie). L’avantage ici est de pouvoir adjoindre au contrat un « pacte d’inaliénabilité » rendant le retrait par vos enfants ou petits-enfants impossible avant leur majorité (ou jusqu’à leur 25 ans !). Cela permet aussi de bien valider le canal de vos donations vers des petits-enfants, notamment en cas de remariage des parents.
  • Constitution d’une épargne régulière, en vue de projets.
  • Apport pour un projet immobilier.
  • Nantissement pour un projet (financier, immobilier).
  • Avantager un ou des bénéficiaires qui seraient différents de vos héritiers. Attention ici, certaines jurisprudences existent en la matière et des actions juridiques des héritiers qui se sentiraient lésés est possible.
  • Transmission avec une fiscalité très avantageuse (voir notre rubrique « fiscalité »).
  • Etc.

AMIF PATRIMOINE est à vos côtés pour étudier avec vous, vos besoins, vos projets, vos ambitions, et définir la bonne stratégie.